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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD
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Pays d'Oc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pays d'Oc
CS PROD SARL

Numéro de dépôt :
3621276
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2019
Pays d\'Oc de CS PROD

Présentation de la marque Pays d'Oc

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pays d'Oc »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 21 Bd, Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD domicilié(e) 21 Bd, Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays d'Oc est expirée depuis le 7 janvier 2019.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , CATHARES , JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , OC 1907 , CS PROD


CS PROD SARL - 21 Bd, Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


CS PROD - 21 Bd, Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Supports d'enregistrements magnétiques, disques compact CD, DVD ;

Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues périodiques, albums, cartes, calendriers, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cahcets en papier), enseignes en papier ou en carton, affiches, photographies, cartes postales, décalcomanies, dessins, images, produits de l'imprimerie, ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles), télécommunications multimédias, diffusion de programmes de télévision, service de communication électronique, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, transmission de son et d'images par satellites, distribution (transmission) d'information ;

Publication de livres, édition et publication de textes, d'illustrations, de journaux, d'illustrations, de journaux, de bandes dessinées, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines y compris sous forme électronique, de programmes multimédia, de jeux télévisuels et audiovisuel, service d'édition, de publication de tout support sonore et visuel, production de documentaires et de films cinématographiques, publication de livres.